NILSEC
Présentation de la marque NILSEC
Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NILSEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NILSEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716796.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NILSEC est expirée depuis le 26 décembre 2001.
FRANTISSOR SOCIETE FRANCAISE DE TISSAGE DE SOIE ET DE RAYONNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Inscription le 27 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177995 - Publication au BOPI 1994-10-27
Inscription le 27 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177994 - Publication au BOPI 1994-10-27